Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 24 janvier 2017 à 14h15
Nomination d'un membre d'une commission
Jacqueline Gourault, présidente :Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée, et je proclame Mme Évelyne Rivollier membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de Jean-Claude Frécon, décédé.
