Intervention de Simon Sutour

Commission des affaires européennes — Réunion du 16 juillet 2013 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs

Photo de Simon SutourSimon Sutour, président :

Nous avons tout d'abord à procéder à plusieurs nominations de rapporteurs.

À la demande du groupe socialiste, le texte concernant la taxation de l'énergie a été retiré de la procédure écrite. Comme c'est de règle, il devra être examiné en réunion. J'ai reçu la candidature de Bernadette Bourzai.

Nous sommes saisis d'un texte concernant la sécurité nucléaire. Jean Bizet qui connaît bien le sujet pourrait être rapporteur.

Un texte important concernant la fraude fiscale nous a été transmis. Le rapporteur pourrait être Richard Yung.

Enfin, André Gattolin souhaiterait être rapporteur au sujet de la stratégie européenne pour l'Arctique.

Les désignations proposées sont approuvées.

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