Intervention de Jean Bizet

Non. C'est la viande issue d'un animal cloné, qui a été cloné parce qu'il a des particularités jugées intéressantes sur le plan économique ou commercial. En d'autres termes, c'est le steak que vous achetez chez le boucher. Une fois sur l'étalage, rien ne distingue la viande issue d'un animal cloné d'un autre.

La proposition se fonde cette fois sur l'article 352 du traité qui permet à l'Union européenne d'agir pour atteindre l'un des objectifs visés par les traités, sans que ceux-ci n'aient prévu les pouvoirs d'action requis à cet effet. Mais la compétence relève cette fois du seul Conseil, à l'unanimité, après seulement l'approbation du Parlement européen.

La proposition impose aux États membres de prendre les mesures nécessaires pour interdire, là encore de façon de façon transitoire, la mise sur le marché de denrées issues d'animaux clonés, y compris importés.

Sur le fond, il faut savoir que certains pays de l'Union européenne importent déjà beaucoup de viande en provenance de pays qui pratiquent le clonage à grande échelle. Comme c'est le cas des États-Unis et des États d'Amérique du sud. Ainsi, les Européens ne consomment pas d'animaux clonés - ce serait beaucoup trop cher - mais mangent d'ores et déjà des aliments issus d'animaux clonés, sans le savoir et dans une opacité totale. Combien ? Impossible de le savoir. Le ministère m'a même confié que les États-Unis avaient été soulagés par l'échec de la procédure en 2011 car cela leur permettait de poursuivre leurs exportations comme avant.

Les positions de principe, telles que l'interdiction, se heurteront vite aux réalités complexes. Après une ou deux générations, il sera pratiquement impossible d'identifier les denrées issues de descendants d'animaux clonés. Ce texte sera donc assez vain et, sur ce sujet, nous naviguons toujours entre la peste et le choléra, entre les grandes déclarations et l'hypocrisie.

Un nouvel échec sur cette proposition ne peut être exclu.