Intervention de Simon Sutour

Je vous propose de régler tout d'abord la question des nominations de rapporteurs qui figurent à notre ordre du jour.

Lors de la dernière réunion du groupe « subsidiarité », le groupe a examiné plusieurs textes, et il a estimé que l'un d'entre eux méritait d'être regardé de plus près au regard de la subsidiarité. Il s'agit d'une proposition de règlement concernant l'accès aux ressources génétiques. Je vous propose de désigner Jean Bizet comme rapporteur.

Par ailleurs, nous avons distingué deux textes paraissant appeler un examen sur le fond :

- d'une part, une proposition de directive concernant l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement ; je vous propose de nommer Colette Mélot rapporteure ;

- d'autre part, une proposition de directive concernant les biocarburants ; je vous propose de nommer Bernadette Bourzai rapporteure.

Enfin, nous avons à désigner un membre titulaire et un membre suppléant pour l'Office d'évaluation des politiques Outre-mer. Je vous propose de renouveler le mandat des deux collègues que nous avions désignées l'année dernière : Karine Claireaux comme titulaire et Colette Mélot comme suppléante.

Il en est ainsi décidé.