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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Nominations de rapporteurs
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 107 (2018-2019) 27 mai 2019, sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet, sur le projet de loi
- Texte adopté N° 130 (2018-2019) 10 juillet 2019, sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet, sur le projet de loi
- Projet de loi N° 492 (2018-2019), adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (62 amendements)
- Avis N° 519 (2018-2019), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet
- Rapport N° 521 (2018-2019), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre - dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet
- Texte de la commission N° 522 (2018-2019), sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (109 amendements)
- Rapport N° 543 (2018-2019), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre - dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet
- Projet de loi N° 544 (2018-2019) pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet, résultat des travaux de la commission mixte paritaire
- Projet de loi N° 627 (2018-2019), adopté par l’Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (36 amendements)
- Rapport N° 640 (2018-2019), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet
- Texte de la commission N° 641 (2018-2019), sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (20 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des finances : 18/01/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 08/02/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 10/05/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 11/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 08/11/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 20/12/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 07/02/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 22/05/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 03/10/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 14/11/2007 — 1ère réunion
- Commission des lois : 16/04/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 22/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 29/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 29/04/2009 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 19/01/2011 — 1ère réunion
- Commission des lois : 26/10/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 04/10/2012 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 10/10/2012 — 1ère réunion
- Commission des lois : 17/10/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 24/10/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 21/11/2012 — 1ère réunion
- Commission des finances : 27/11/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 16/10/2013 — 2ème réunion
- Commission des affaires européennes : 21/01/2015 — 9:00
- Commission des affaires européennes : 05/11/2015 — 08:35
- Commission des affaires économiques : 05/10/2016 — 09:40
- Commission des affaires sociales : 21/12/2016 — 10:40
- Commission des affaires économiques : 11/10/2017 — 15:15
- Commission des affaires économiques : 28/03/2018 — 09:00
- Commission des finances : 15/05/2018 — 09:10
- Commission des affaires économiques : 03/10/2018 — 10:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 24/10/2018 — 09:30
- Délégation aux entreprises : 06/01/2022 — 08:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- André Rouvière (2 interventions)
- Gérard Roujas (2 interventions)
- Paulette Brisepierre (2 interventions)
- Yves Détraigne (2 interventions)
- Dominique Estrosi Sassone (1 intervention)
- Didier Boulaud (1 intervention)
- Catherine Morin-Desailly (1 intervention)
- Annie Guillemot (1 intervention)
- Jacques Gautier (1 intervention)
- Philippe Nogrix (1 intervention)
- Alain Chatillon (1 intervention)
- Robert del Picchia (1 intervention)
- Gisèle Gautier (1 intervention)
- Serge Babary (1 intervention)
- Jean-Claude Carle (1 intervention)
- Xavier Pintat (1 intervention)
- François Marc (1 intervention)
- Philippe Marini (1 intervention)
- René Beaumont (1 intervention)
- Éric Bocquet (1 intervention)
- Bernard Piras (1 intervention)
- Alain Anziani (1 intervention)
- Élisabeth Lamure (1 intervention)
- Jean Besson (1 intervention)
- Daniel Dubois (1 intervention)
- André Trillard (1 intervention)
- Jean-Claude Etienne (1 intervention)
