Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de René Danesi
Commission des affaires européennes — Réunion du 17 mars 2016 à 8h30
Économie finances et fiscalité — Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de m. rené danesi
René Danesi, rapporteur :J'ai moi-même été très étonné du débat. L'utilisation d'oxyde de plomb dans la production de cristal est ce qui le distingue du verre. La directive ne concerne pas directement le cristal mais les équipements électriques et électroniques : dès qu'on évoque le plomb, surgit le principe de précaution !
