Intervention de Sophie Joissains

Jean-Pierre Sueur parlait des territoires et de la différence entre les communautés de communes et les communautés d’agglomération.

Dans les métropoles, il y a souvent une grande ville-centre, ou éventuellement deux, et une multitude de villages autour. Aujourd’hui, à peu près un tiers des habitants de la métropole Aix-Marseille-Provence vit en zone rurale.

Il se trouve que, dans ce cas précis, les élus locaux n’ont pas du tout été écoutés, puisque 113 des 118 maires étaient contre cette métropole, qui a, de surcroît, des compétences pléthoriques et une grande volonté d’intégration. Aujourd’hui – M. le ministre s’y est rendu récemment –, elle est extrêmement endettée, ce que l’on savait dès l’origine. Alléger un peu ses compétences ferait, me semble-t-il, plaisir à toutes les communes et leur permettrait de respirer un peu.

Il s’agit non pas d’empêcher que cette compétence soit assumée à l’échelon intercommunal, si c’est ce qui est souhaité, mais de permettre à des communes qui ont des régies directes et qui préfèrent les conserver de le faire.

En outre, dans un État de droit, comme nous l’avons fait pour les communautés de communes et communautés d’agglomération, il convient que chacun ait les mêmes droits.