Intervention de Jacques Legendre

Pour le groupe CRC, ce serait naturellement le rapporteur, M. Michel Billout. M. Raymond Vall est proposé pour le groupe RDSE et Mme Leïla Aïchi pour le groupe écologiste. Le groupe Les Républicains propose M. François-Noël Buffet comme vice-président, en sus de moi-même. Sans autre demande, je propose de respecter l'usage des dernières missions d'information selon lequel on ne prévoit pas de représentant des non-inscrits au bureau.

Sont donc élus vice-présidents M. Didier Marie, Mme Gisèle Jourda, M. Claude Kern, M. Raymond Vall, Mme Leïla Aïchi, M. François-Noël Buffet. Avec M. Michel Billout, rapporteur, et moi-même, notre bureau compte huit membres sur les 27 que compte notre mission.

Le bureau est ainsi constitué.

Nous sommes tributaires des règles de financement du Sénat. Il sera difficile de financer le déplacement de l'ensemble des membres du bureau. Nous demanderons que ceux qui souhaitent nous accompagner puissent le faire sur leurs deniers personnels.

Souhaitons que nous puissions parvenir à un rapport acceptable par tous. Plusieurs récentes missions communes d'information ont été des échecs, le rapport n'ayant pu être adopté par la mission dans son ensemble. J'espère que nos travaux dégageront une approche et une analyse communes de cet accord, pièce maîtresse de la réponse européenne à l'une des plus graves crises migratoires que l'Europe ait connues, et certainement l'un des plus grands défis de son histoire.

Notre mission remettra ses conclusions fin septembre, le temps de mener à bien un programme d'auditions que nous soumettrons au Bureau, de réaliser un ou deux déplacements, mais aussi de prendre le recul nécessaire pour apprécier la mise en oeuvre de cet accord. Nous devrons être attentifs aux menaces turques de remettre en cause l'accord en cas de blocage européen sur la libéralisation des visas, même si les parties, dont les attentes sont grandes vis-à-vis de cet accord, trouveront probablement des compromis pour qu'il soit appliqué.

Notre mission s'appuiera avec profit sur les travaux que mènent actuellement plusieurs de nos collègues, dont beaucoup sont fort opportunément membres de cette mission. Deux groupes de travail de la commission des affaires étrangères, l'un sur la crise des migrants - que je co-préside avec M. Gaëtan Gorce, l'autre sur la Turquie, animé par nos collègues MM. Claude Malhuret et Claude Haut, rendront leurs conclusions d'ici l'été. J'ai demandé que ces groupes nous transmettent la liste de leurs auditions. Un groupe de travail de la commission des affaires européennes consacré au suivi de l'évolution de l'espace Schengen et à la crise des réfugiés, réunissant MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt, a récemment publié un rapport d'information. Ces mêmes collègues présenteront prochainement une communication sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie. N'oublions pas le rapport de la commission des lois rendu en février dernier à la suite d'un déplacement à Lesbos, dans un contexte différent, avant l'entrée en vigueur de l'accord de mars 2016 qui modifie sensiblement la mission et le fonctionnement des fameux centres d'enregistrement et de contrôle, les hotspots. Nous évaluerons leur fonctionnement effectif. Cette crise a suscité pléthore d'initiatives au Sénat ; cela paraît bien normal compte tenu de sa gravité.

Nous nous réunirons en principe le mercredi après-midi et prévoyons deux à trois auditions par semaine. Nous nous déplacerons sans doute à Bruxelles. Je cède maintenant la parole au rapporteur.