Intervention de Jean-Marie Bockel

À ce sujet, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées auditionnait hier des chercheurs spécialistes de la Russie. L'un d'entre eux évoquait la concentration de la richesse dans les dix villes du pays comptant plus de 1 million d'habitants, avant d'aborder la situation des villes moyennes de 500 000 habitants. En effet, tout est relatif...

Nous ne souhaitons pas, cependant, nous engager dans ce travail sans vérifier ce que seraient les parts respectives de la simplification normative, qui entre dans notre mission, et des préconisations d'aménagement du territoire, qui ne peuvent pas être ignorées sur un tel sujet, mais qui s'écartent de la simplification à proprement parler. Nous allons donc faire une étude de faisabilité. Rémy Pointereau, en sa qualité de premier vice-président de la délégation aux collectivités territoriales, délégué à la simplification, prendra cette étude en charge.

Il se trouve que la politique des centres-villes et centres-bourgs a fait l'objet de travaux récents, soit de la part d'inspections générales, soit au sein du commissariat général à l'égalité des territoires. L'étude préparatoire pourra s'appuyer sur l'audition des auteurs de ces rapports et des responsables de ces expérimentations.

Par ailleurs, le volet simplification de la thématique des centres-villes et des centres-bourgs intéresse tout autant les entreprises que les collectivités territoriales. C'est pourquoi nous sommes convenus avec Élisabeth Lamure, présidente de la délégation aux entreprises, de la lancer ensemble, à commencer par l'évaluation préalable de sa faisabilité. La délégation aux entreprises va donc désigner l'un de ses membres pour accompagner Rémy Pointereau dans cette investigation préalable au lancement de l'opération de simplification, sur laquelle notre délégation se prononcera au vu du rapport de faisabilité qui lui sera présenté.

Je tenais à consulter la délégation sur ce processus.

Si la faisabilité de la revitalisation est confirmée d'ici à cet été, les travaux de fond pourront être lancés après le renouvellement du Sénat, dans des conditions inspirées des méthodes adoptées par le groupe de travail sur le droit de l'urbanisme, et après consultation avec les commissions permanentes concernées.