Intervention de Michel Magras

Mes chers collègues, nous parvenons aujourd'hui au terme de notre cycle d'auditions et de visioconférences relatif au second volet de notre étude sur les normes, qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP). Je vous rappelle qu'Éric Doligé, sénateur du Loiret, en est le rapporteur coordonnateur, et que Karine Claireaux, sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon, et Vivette Lopez, sénatrice du Gard, sont corapporteurs pour les normes applicables au BTP. Au cours des auditions, nous avons déjà entendu la Fédération des entreprises d'outre-mer (Fedom), la Fédération française du bâtiment (FFB), les représentants de grandes entreprises qui interviennent outre-mer, telles que Bouygues, Vinci ou Colas, ainsi que l'AFNOR qui accompagne la Nouvelle-Calédonie, désireuse de se doter d'un corpus normatif propre en matière de construction. Par le biais de la visioconférence, nous avons également recueilli d'importantes informations auprès des acteurs du BTP de Saint-Pierre-et-Miquelon, de la Martinique et de la Guyane, illustrant bien la diversité des situations. Les rapporteurs et moi-même complèteront enfin ces données par un déplacement à La Réunion au cours de la première semaine de suspension des travaux du Sénat, fin février début mars.

La réunion conclusive d'aujourd'hui, en forme de table ronde, nous permet d'accueillir des représentants de l'ensemble des segments de la chaîne de la réglementation et de la normalisation, jusqu'aux bureaux de contrôle et aux assureurs.