Intervention de Jean-Pierre Caffet

Mes chers collègues, je voudrais faire le point sur nos travaux.

Comme vous le savez, la conférence des présidents a décidé que nous siégerions jusqu’à seize heures, à la demande notamment de M. le président Guillaume.

Le président du Sénat a envisagé, avec le Gouvernement, la possibilité de siéger, le cas échéant, lundi à partir de seize heures, ou mieux à partir de dix-huit heures, comme Mme Isabelle Debré l’a souligné ce matin.

Pouvons-nous en terminer avant seize heures ? Trois orateurs sont encore inscrits pour prendre la parole sur l’article 9, et Mme la garde des sceaux souhaite répondre. Vingt-deux amendements ont été déposés sur cet article, qui visent le soutien financier aux communes, ce qui nous fait une heure trente de discussion. Il reste ensuite dix amendements, deux inscriptions de parole et les explications de vote sur l’ensemble.

Il résulte de tout cela que nous ne pourrons vraisemblablement terminer à seize heures que si, véritablement, la discussion se déroule dans les meilleures conditions possible, avec des prises de parole concises.