Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 20 juillet 2017 à 9h30
Nominations de membres de deux organismes extraparlementaires
Claude Bérit-Débat, président :La commission de la culture a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jean-Pierre Leleux membre titulaire et Mme Françoise Férat membre suppléant de la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture, ainsi que M. Christian Manable membre de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures sept précises, pour des raisons de retransmission télévisée.
La séance est suspendue.
