Monsieur le président, vous avez eu droit tout à l’heure, à trois reprises, à une standing ovation. Vous avez pris la bonne décision ! Lorsque l’on est Marseillais, on ne démissionne pas, on reste debout et on continue ! Et je suis certain que les Marseillais apprécient et apprécieront le choix que vous avez fait.
Je viens d’un département quasiment limitrophe des Bouches-du-Rhône §Vous savez très bien que pour nous, dans la Drôme, notre capitale régionale, c’est Marseille. Nous aurons donc l’occasion de nous retrouver à plusieurs reprises.
Lors de la campagne présidentielle, le candidat Macron avait annoncé cette loi. Il avait annoncé qu’il la ferait débattre au Parlement et qu’elle serait appliquée par ordonnances. Nous en prenons acte, c’est ainsi.
Je ne fais pas partie de ceux qui sont opposés aux ordonnances. On peut avoir une position de forme, de posture et refuser par principe les ordonnances. La Constitution autorise le Gouvernement à demander au Parlement l’autorisation de prendre par ordonnances des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. Tel est le cas ici. Bien sûr, nous aurions préféré qu’il en aille différemment. Nous aurions aimé prendre plus de temps pour en discuter, mais le choix avait été annoncé. Je le répète, nous en prenons acte.
Au-delà des discours enflammés, je veux maintenant en venir au fond de ce texte et de cet article 1er. On peut tenir des discours politiques, adopter des postures respectables, mais ce qui compte, c’est ce qui est inscrit dans la loi. Ce qui compte, c’est ce qui sortira du Parlement et ce qui figurera dans ces ordonnances.
Sur cet article 1er, je veux vous dire, madame la ministre, que vous assurez la primauté des accords de branches. Cela me paraît important. Il faut l’assumer et nous en sommes ravis. Enfin, soyons sérieux, vous l’avez tous dit ici, il faut surtout restructurer les branches professionnelles !
En même temps – pour employer une expression qui fait florès –, qui a peur de discuter dans une PME ? Pour ma part, je tiens le même discours dans la Drôme et à Paris. Quand je rencontre des salariés et des patrons des TPE-PME de mon département, je les invite à discuter entre eux pour trouver les bonnes solutions et améliorer les choses. C’est ce que prévoit ce texte et cela me paraît très important.
Lors du débat sur la déclaration de politique générale, j’avais évoqué, au nom de mon groupe, notre vigilance dans le domaine économique et social. En effet, nous voulons être vigilants. Oui à la flexibilité, mais oui aussi à la sécurité !
Madame la ministre, serait-il possible, au cours de ce débat, que vous nous disiez où en sont les discussions avec les organisations syndicales ? Cet aspect est quand même très important et on n’en parle pas dans cet hémicycle. Nous aimerions savoir ce que pensent les organisations syndicales de cette discussion.
J’ai gardé la même ligne politique depuis un an. J’ai soutenu, avec de nombreux membres du groupe socialiste et républicain, la loi El Khomri, dans son contenu, comme dans son esprit. Nous sommes quelques-uns de notre groupe à soutenir votre texte, madame la ministre. Vous vous en êtes aperçue et vous le verrez cet après-midi, ce soir, demain et après-demain, les socialistes sont extrêmement divers et leurs expressions seront aussi très diverses tout au long de cette discussion !
À l’arrivée, lorsque le texte sera voté et que les ordonnances seront rédigées, la seule chose qui compte, c’est de savoir si, oui ou non, ce texte va améliorer les conditions de travail. Permettra-t-il de faire baisser le chômage et de mettre en place la flexisécurité ? Nous sommes un certain nombre de socialistes à le penser. Alors, madame la ministre, nous nous exprimerons dans ce débat avec des voix diverses, mais nous avons tous le même objectif, que la France se redresse !