Intervention de Philippe Bas

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale — Réunion du 5 octobre 2017 à 9h35
Constitution du bureau

Photo de Philippe BasPhilippe Bas, président :

Mme Benbassa sait effectivement à quel point c'est nécessaire.

Je remercie Mme Deromedi d'avoir présidé avec efficacité à cette désignation.

Je vous propose de prendre le temps de nous présenter les uns aux autres.

Un tour de table est effectué.

Je vous remercie pour cette présentation.

À ceux qui ne me connaissent pas encore, je souhaite leur dire que j'ai à coeur de proposer à chacune et chacun d'entre vous des rapports. Certains sont passionnants, d'autres semblent au premier abord ingrats mais on ne s'ennuie jamais lorsqu'on rédige un rapport. Vous serez secondés par les excellents fonctionnaires du service de la commission des lois. Comme nous l'avons fait jusqu'à présent, nous proposerons des rapports tant aux collègues de la minorité qu'à ceux de la majorité, étant entendu que le fonctionnement démocratique de notre institution fait que la majorité sénatoriale est saisie des textes les plus importants, ce qui facilite le déroulement de leur examen dans l'hémicycle.

Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau de notre commission.

Nous allons, dans un premier temps, procéder à la désignation des vice-présidents.

L'alinéa 2 quater de l'article 13 du Règlement du Sénat, que vous connaissez tous, dispose que : « pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour le poste de président. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. » En application de ces règles, nous devons nommer dix vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe Les Républicains, trois vice-présidents, pour le groupe Socialiste et Républicain, deux vice-présidents, pour le groupe Union Centriste, un vice-président, pour le groupe La République En Marche, un vice-président, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste, un vice-président, pour le groupe République et Territoires / Les Indépendants, un vice-président.

Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents : pour le groupe Les Républicains, de MM. François Pillet, François-Noël Buffet et Mme Catherine Di Folco ; pour le groupe Socialiste et Républicain, de MM. Jean-Pierre Sueur et Jacques Bigot ; pour le groupe Union Centriste, de Mme Sophie Joissains ; pour le groupe La République En Marche, de M. Alain Richard ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de Mme Nathalie Delattre ; pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste, de M. Pierre-Yves Collombat ; pour le groupe République et Territoires / Les Indépendants, de M. Alain Marc.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion