Intervention de Philippe Bas

Nous procèderons à cette rectification si chacun en est d'accord.

Il en est ainsi décidé.

Les vice-présidents sont désignés.

Nous devons procéder maintenant à la désignation des quatre secrétaires, à la représentation proportionnelle en application du troisième alinéa de l'article 13 du Règlement du Sénat. Je vous propose, conformément aux propositions formulées par les groupes, la désignation comme secrétaires : pour le groupe Les Républicains, de MM. André Reichardt et Christophe-André Frassa ; pour le groupe Socialiste et Républicain, de Mme Laurence Harribey ; pour le groupe Union Centriste, de M. Loïc Hervé.

Les secrétaires sont ainsi désignés.

Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Président : M. Philippe Bas

Vice-Présidents : MM. François Pillet, Jean-Pierre Sueur, François-Noël Buffet, Jacques Bigot, Mmes Catherine Di Folco, Sophie Joissains, M. Arnaud de Belenet, Mme Nathalie Delattre, MM. Pierre-Yves Collombat et Alain Marc

Secrétaires : M. Christophe-André Frassa, Mme Laurence Harribey, MM. Loïc Hervé et André Reichardt

Le bureau se réunira dès mardi prochain, 10 octobre, à 9 heures, pour un échange de vues sur les points concernant l'organisation de nos futurs travaux et, en particulier, l'examen des avis budgétaires de la commission.

Je souhaite saluer les nouveaux sénateurs que nous accueillons aujourd'hui au sein de la commission.

Certains étaient déjà sénateurs, mais siégeaient dans d'autres commissions. Il s'agit de Mme Agnès Canayer, sénateur de la Seine-Maritime, de M. Jérôme Durain, sénateur de la Saône-et-Loire, de Mme Françoise Gatel, sénateur d'Ille-et-Vilaine, de M. Loïc Hervé, sénateur de la Haute-Savoie, et de M. le Président Hervé Marseille, sénateur des Hauts-de-Seine.

D'autres sont récemment devenus ou redevenus sénateurs. C'est le cas de M. Arnaud de Belenet, sénateur de la Seine-et-Marne, de Mme Maryse Carrère, sénatrice des Hautes-Pyrénées, de M. Marc-Philippe Daubresse, sénateur du Nord, de Mme Nathalie Delattre, sénatrice de la Gironde, de Mme Jacqueline Eustache-Brinio, sénatrice du Val-d'Oise, de M. Jean-Luc Fichet, sénateur du Finistère, de Mme Laurence Harribey, sénatrice de la Gironde, de Mme Marie-Pierre de la Gontrie, sénatrice de Paris, de Mme Muriel Jourda, sénateur du Morbihan, de M. Patrick Kanner, sénateur du Nord, de M. Éric Kerrouche, sénateur des Landes, de M. Sébastien Leroux, sénateur de l'Orne, de M. Henri Leroy, sénateur des Alpes-Maritimes, de Mme Brigitte Lherbier, sénateur du Nord, de M. Dany Wattebled, sénateur du Nord.

Certains de nos collègues ont quitté la commission des lois pour d'autres commissions : Mme Éliane Assassi, sénatrice de la Seine-Saint-Denis, de Mme Cécile Cukierman, sénatrice de la Loire, de M. Gilbert-Luc Devinaz, sénateur du Rhône, et de M. Jean-Pierre Vial, sénateur de la Savoie.

Enfin, j'ai une pensée pour ceux de nos anciens collègues qui ne siègent plus au Sénat : M. Alain Anziani, pour la Gironde ; M. Christophe Béchu, pour le Maine-et-Loire ; M. Michel Delebarre, pour le Nord ; M. Félix Desplan pour la Guadeloupe ; M. Laurent Dutheil, pour le Val-de-Marne ; M. Christian Favier, pour le Val-de-Marne, M. Philippe Kaltenbach, pour les Hauts-de-Seine ; M. Roger Madec, pour Paris ; M. Michel Mercier, pour le Rhône ; M. Hugues Portelli, pour le Val-d'Oise ; M. Alain Poyart, pour le Nord ; M. Bernard Saugey, pour l'Isère ; Mme Catherine Tasca, pour les Yvelines ; M. René Vandierendonck, pour le Nord ; M. Alain Vasselle, pour l'Oise ; M. François Zocchetto, pour la Mayenne.

Au total, avec vingt nouveaux membres, l'effectif de notre commission aura été renouvelé à 41 %.

Nous prendrons le temps, le mercredi 18 octobre, à l'issue de la réunion de la commission, pour un moment de convivialité, afin de faire davantage connaissance.