Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Marc Boyer
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 25 octobre 2017 à 9h00
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement — Examen du rapport pour avis
Jean-Marc Boyer, rapporteur pour avis :Je retire l'amendement de conséquence COM-3.
L'amendement DEVDUR.3 est retiré.
