Intervention de Roland Courteau

Même si, selon l’Agence européenne de l’environnement, les politiques d’amélioration de la qualité de l’air produisent des résultats tangibles, la pollution de l’air reste un problème majeur.

Les trois polluants les plus préoccupants pour la santé sont les particules fines, le dioxyde d’azote et l’ozone ; en 2013, ils ont été à l’origine de 520 000 morts environ en Europe. Les plus nuisibles pour les écosystèmes sont l’ozone et le dioxyde d’azote – toujours eux –, ainsi que l’ammoniac, qui cause des dégâts importants à la biodiversité.

Ce dont l’Agence européenne de l’environnement ne parle pas, en revanche, ce sont les particules ultrafines, plus dangereuses encore que les autres et qui conduisent à l’exacerbation des maladies pulmonaires et cardiovasculaires.

Il semblerait que, pour la première fois, des chercheurs aient démontré qu’une hausse de 10 microgrammes par mètre cube d’air de la concentration de particules ultrafines entraîne une augmentation de 11 % de la mortalité cardiovasculaire, de 12 % du risque d’infarctus et de 19 % du risque d’accident vasculaire cérébral. Ces particules ultrafines pourraient même contaminer le placenta d’une femme enceinte.

Or une grande proportion des particules émises serait des particules ultrafines. Nous saluons donc, monsieur le ministre d’État, votre volonté de transposer la nouvelle directive dans le droit national, ce que n’avait pas pu faire la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, adoptée quelques mois avant la directive.

Une remarque s’impose toutefois, en réponse à certaines critiques émises par les instances européennes : selon une étude de 2016 sur la combustion du charbon, si la Pologne et l’Allemagne, qui recourent beaucoup à ce combustible, sont fortement touchées en termes sanitaires, la France, faible utilisatrice de charbon, subit des émissions transfrontalières en provenance de ces deux pays.

Selon cette étude, on dénombrerait en 2016 quelque 50 décès liés à l’activité française, mais 460 importés d’Allemagne et 160 de Pologne. Depuis Tchernobyl, nous savons que les frontières n’arrêtent pas les polluants mortels…