Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de David Assouline
Réunion du 8 novembre 2017 à 14h30
Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures — Intitulé du projet de loi, amendement 49
David Assouline, président :L'amendement n° 49 rectifié, présenté par MM. Labbé, Dantec, Requier, Guérini, Vall et Castelli, Mme Costes, M. Menonville, Mme M. Carrère et MM. Gold et Gabouty, est ainsi libellé :
Rédiger ainsi cet intitulé :
Projet de loi mettant fin à la prospection ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement
La parole est à M. Joël Labbé.
