Intervention de Philippe Bas

Le bureau de la commission s'est réuni hier. Nous avons assisté à une démonstration de ce que pourra progressivement devenir la méthode de travail de la commission, à travers la dématérialisation de tous nos documents. La direction des systèmes d'information a élaboré une application qui nous permettra d'éviter de manipuler la version papier des textes, amendements, rapports et tableaux comparatifs. Cette application, appelée Démeter, très bien faite, est déjà accessible sur l'intranet du Sénat. Je vous rappelle la décision annoncée par le Président du Sénat de ne plus imprimer, sauf exception, nos rapports. Nous irons progressivement vers la dématérialisation complète, si l'application nous semble pratique, de l'ensemble des documents utilisés pour nos réunions, y compris les textes des projets et propositions de loi, les liasses d'amendements et les tableaux comparatifs, même si les documents sur support papier et les documents sur support électronique pourront coexister pendant un certain temps...