Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Dallier
Réunion du 17 novembre 2017 à 14h30
Ordre du jour
Philippe Dallier, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 novembre 2017 :
À neuf heures trente : vingt-six questions orales.
À quinze heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018.
De seize heures à seize heures trente : vote solennel par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018. Ce scrutin sera organisé en salle des conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.
À seize heures trente :
Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018.
Débat sur l’avenir de l’Institut français.
À dix-huit heures trente : débat sur le thème « Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
