Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 juin 2010 :

À quinze heures :

1. Projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 (n° 446, 2009-2010).

Rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 504, 2009 2010).

Texte de la commission (n° 505, 2009-2010).

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques : « La justice, le point sur les réformes ».

À dix-huit heures et le soir :

3. Suite du projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.