Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 décembre 2017 :
À neuf heures trente : vingt-six questions orales.
À quatorze heures et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ;
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018) ;
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII ;
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI ;
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII ;
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI ;
Avis fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX ;
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV ;
- Sécurités (+ articles 62 ter et 62 quater) ;
- Compte spécial : Contrôle de la circulation et du stationnement routier (+ article 67) ;
- Immigration, asile et intégration (+ articles 56, 57 et 57 bis) ;
- Administration générale et territoriale de l’État (+ article 49 B) ;
- Justice (+ article 57 ter).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.