Intervention de Jean-Marc Gabouty

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 6 décembre 2017, à dix heures trente, quatorze heures et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018) ;

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII ;

Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI ;

Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII ;

Avis fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI ;

Avis fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX ;

Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV ;

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 50 et 51) ;

- Cohésion des territoires (+ articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater, 52 quinquies et 52 sexies) ;

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines (+article 55 ter), Crédits non répartis et Action et transformation publiques ;

- Compte d’affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ;

- Régimes sociaux et de retraite ;

- Compte d’affectation spéciale : Pensions ;

- Engagements financiers de l’État (+ articles 55 et 55 bis) ;

- Compte d’affectation spéciale : Participation de la France au désendettement de la Grèce ;

- Compte d’affectation spéciale : Participations financières de l’État (+ articles 68 et 69) ;

- Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux ;

- Compte de concours financiers : Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics ;

- Investissements d’avenir et Remboursements et dégrèvements.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.