Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Julien Bargeton
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 4 décembre 2017 à 9h35
Projet de loi de finances pour 2018 — Missions « culture » « médias livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « avances à l'audiovisuel public » et « travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - examen des amendements de séance
Julien Bargeton, rapporteur spécial :De la péréquation assurantielle et avec un droit de tirage limité par théâtre.
Je précise qu'étant administrateur de cette association, je ne prendrai pas part au vote.
