Intervention de Alain Marc

J’ai entendu précédemment parler de la loi Littoral comme d’un totem. Voilà une image somme toute assez sympathique, et j’imagine déjà les Indiens tourner autour en dansant… Or il est de notre responsabilité de législateur de toucher aux totems, surtout lorsque les remontées du terrain nous indiquent que l’application de la loi Littoral, par certains côtés, confine à la bêtise. D’où notre volonté de l’aménager.

J’y reviens, une différenciation très nette doit être faite entre le littoral de mer ou d’océan et les lacs intérieurs. Je propose à cet égard une mesure relativement simple, mais dont la mise en œuvre permettrait sans doute de résoudre bon nombre de problèmes. Il s’agit de porter de 1 000 à 1 500 hectares la superficie des plans d’eau intérieurs au-delà de laquelle ceux-ci seraient soumis à la loi Littoral.

Tel est l’objet de mon amendement. J’espère que mes collègues ici présents qui, comme moi, ont défendu avec beaucoup d’ardeur l’amendement n° 8 rectifié bis présenté par Jean-Claude Luche, me soutiendront également dans ma démarche.