Intervention de Jean-Pierre Sueur

Réunion du 21 mars 2006 à 10h00
Questions orales — Base de calcul de la taxe d'habitation et des impôts fonciers

Photo de Jean-Pierre SueurJean-Pierre Sueur :

... plein de vitalité, plein de promesses et d'avenir, où habite effectivement M. le sénateur Jean-Pierre Sueur - je vous remercie, ma chère collègue, de le souligner ! Mais ce n'est pas pour cette seule raison que j'y suis attaché : vous le savez bien, je suis attaché à tous les quartiers de toutes les communes du département du Loiret, et d'ailleurs de la République française, monsieur le président !

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Vous avez bien voulu reprendre les données du problème et considérer que les disparités sont évidentes puisque, à situation égale à l'intérieur d'une même ville, les impôts locaux diffèrent très fortement en vertu de la valeur locative, notamment du coefficient d'entretien, lequel, je l'indiquais tout à l'heure, entre en ligne de compte pour la définition de cette même valeur locative.

Je suis donc très sensible, monsieur le ministre - et je tiens à vous en remercier -, à la proposition que vous venez de faire d'organiser une réunion de travail à Bercy avec les représentants de ce quartier, réunion qui, je l'espère, sera fructueuse.

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