Intervention de Roger Madec

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Nous le savons tous, les voyages scolaires constituent pour beaucoup d'enfants une chance de découvrir une ville, une région ou un pays, en particulier pour celles et ceux que leurs parents, ayant des revenus très modestes, ne peuvent emmener en vacances.

L'autre intérêt majeur de ces voyages est de permettre d'aborder l'enseignement de manière plus ludique et plus vivante et ainsi, bien souvent, de réconcilier un élève avec l'école et de créer un lien nouveau entre l'enseignant et l'enfant.

Pourtant, monsieur le ministre, l'organisation de ces voyages scolaires est de plus en plus malaisée, notamment du fait que les enseignants éprouvent les plus grandes difficultés à obtenir la prise en charge de leurs frais de séjour.

Je rappelle que ces sorties constituent pour eux une charge de travail importante, que ce soit lors de la préparation ou, a fortiori, durant le voyage, pendant lequel l'enseignant est en effet présent vingt-quatre heures sur vingt-quatre : son engagement est alors total, et il doit faire face à tout type de difficultés. Il paraît donc bien normal qu'il n'ait pas à financer lui-même sa participation à ce séjour, car ce serait là bien mal récompenser le dévouement des maîtres d'écoles ou des professeurs envers leurs élèves et envers le système public de l'éducation nationale.

Pourtant, monsieur le ministre, la situation actuelle est plutôt décourageante pour la communauté enseignante.

Traditionnellement, les transports ou l'hébergement des accompagnateurs étaient offerts par les opérateurs. Le coût global du voyage était négocié avec les voyagistes, puis partagé entre les élèves. Aujourd'hui, le principe de la non-participation des élèves au défraiement des accompagnateurs est appliqué avec rigueur, à la suite notamment des observations de la chambre régionale des comptes de Lorraine.

Ce principe est juste : ce n'est pas aux familles de subvenir aux besoins des enseignants ou de l'école. Mais son application est problématique, monsieur le ministre !

Au rectorat de Paris comme dans d'autres académies, on renvoie la question du financement des accompagnateurs vers les collectivités territoriales, qui sont de nouveau sollicitées pour prendre en charge des dépenses d'enseignement. Je rappelle au passage que l'État est seul compétent pour les personnels enseignants, et donc pour la prise en charge de leurs frais professionnels.

Il est également demandé aux établissements de puiser dans leurs fonds propres ou de trouver des partenaires pour assurer le financement de ces voyages. Quant à la gratuité offerte aux accompagnateurs par les opérateurs, il leur est recommandé d'y avoir recours avec parcimonie.

Au total, monsieur le ministre, le désarroi dans la communauté enseignante est grand, et de nombreux chefs d'établissement ont déjà limité le nombre de ces voyages pédagogiques. Il suffit d'évoquer le sujet avec eux pour sentir leur malaise et leur déception de devoir dire aux élèves et aux parents : « Non, cette année il n'y aura pas de voyage. »

Plusieurs pistes sont possibles pour enrayer la diminution régulière du nombre des classes de découverte : je pense notamment à l'attribution de crédits spécifiques aux établissements ; à la prise en charge directe par l'État de ces frais au même titre que certains frais de déplacement des enseignants ; à la prise en charge des heures supplémentaires effectuées par les accompagnateurs. À la suite d'un rapport remis à votre prédécesseur, une députée de votre majorité avait également suggéré - en vain -qu'une indemnité forfaitaire leur soit versée.

Aussi, monsieur le ministre, je vous demande de bien vouloir prendre les dispositions nécessaires à l'encouragement de ces voyages scolaires, qui contribuent à l'épanouissement de nombre d'enfants et à la qualité de notre enseignement.