Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de David Assouline
Réunion du 7 février 2018 à 21h30
Orientation et réussite des étudiants — Article 1er, amendement 49
David Assouline, président :Les amendements n° 49 rectifié ter et 94 rectifié bis sont retirés.
Monsieur le rapporteur, vous souhaitiez entendre l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 174 : quel est maintenant celui de la commission ?
