Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Orientation et réussite des étudiants
Organisation du dossier
- Article 1er
- Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Exception d'irrecevabilité
- Discussion générale
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Articles additionnels après l'article 2
- Article 2 bis A
- Articles additionnels après l'article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Vote sur l'ensemble
- Articles additionnels après l'article 2 ter
- Article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- Article additionnel après l'article 4
- Article 5
- Articles additionnels après l'article 5
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Article 6
- Articles additionnels après l'article 6
- Article 7
- Article additionnel après l'article 7
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire
Documents législatifs
- Texte adopté N° 58 (2017-2018) 8 février 2018, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Texte adopté N° 66 (2017-2018) 15 février 2018, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Projet de loi N° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (61 amendements)
- Avis N° 233 (2017-2018), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 241 (2017-2018), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 242 (2017-2018), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (343 amendements)
- Rapport N° 294 (2017-2018), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 295 (2017-2018), sur le projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jacques Grosperrin (99 interventions)
- Pierre Ouzoulias (64 interventions)
- Colette Mélot (35 interventions)
- Sylvie Robert (29 interventions)
- Laurent Lafon (27 interventions)
- Françoise Laborde (27 interventions)
- Olivier Paccaud (14 interventions)
- Catherine Morin-Desailly (14 interventions)
- Fabien Gay (13 interventions)
- David Assouline (11 interventions)
- Stéphane Piednoir (9 interventions)
- Guy-Dominique Kennel (6 interventions)
- Claude Kern (6 interventions)
- Jacky Deromedi (6 interventions)
- Maryvonne Blondin (5 interventions)
- Frédérique Gerbaud (4 interventions)
- Max Brisson (4 interventions)
- Catherine Procaccia (4 interventions)
- Jean-Claude Carle (4 interventions)
- Antoine Karam (4 interventions)
- Patrick Kanner (3 interventions)
- Abdallah Hassani (3 interventions)
- Angèle Préville (3 interventions)
- Gérard Poadja (3 interventions)
- Marie-Pierre Monier (3 interventions)
- Sonia de La Provôté (3 interventions)
- Claudine Lepage (3 interventions)
- René-Paul Savary (2 interventions)
- Gilbert Roger (2 interventions)
- Guillaume Gontard (2 interventions)
