Intervention de Stéphane Travert

Madame la sénatrice Maryvonne Blondin, je vous prie d’excuser l’absence de Françoise Nyssen, qui m’a chargé de vous répondre.

Le Gouvernement a bien pris connaissance des alertes envoyées par les correcteurs de l’édition sur les difficultés qu’ils rencontrent. Les services du ministère de la culture suivent attentivement l’évolution des négociations en cours, conduites par les partenaires sociaux sous l’égide du ministère du travail.

Les points de discussion entre les syndicats des correcteurs et le Syndicat national de l’édition concernent essentiellement le lissage de la rémunération, afin que les correcteurs puissent avoir un revenu mensuel régulier, et la compensation des variations de l’activité.

Les partenaires sociaux ont prévu de se réunir en commission mixte paritaire au début du mois de mars prochain au ministère du travail. Ils se sont donné pour objectif de signer un accord qui pourrait aboutir à une réécriture de l’annexe IV de la convention collective de l’édition, permettant de sécuriser davantage la situation des correcteurs travailleurs à domicile et de leur apporter de nouveaux droits.

Si la négociation venait à échouer ou que des blocages persistaient, le ministère de la culture et le ministère du travail pourraient être amenés à proposer une médiation.