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Intervention de Marie-Noëlle Lienemann
Réunion du 15 février 2018 à 15h00
Ordre du jour
Marie-Noëlle Lienemann, présidente :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 février 2018 :
De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi organique relatif à l’organisation de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle Calédonie (procédure accélérée).
De seize heures à seize heures trente : vote solennel par scrutin public sur le projet de loi organique relatif à l’organisation de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle Calédonie (procédure accélérée). Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.
À seize heures trente : proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi organique relatif à l’organisation de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle Calédonie (procédure accélérée).
À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.
À dix-sept heures quarante-cinq : débat sur les conclusions du rapport d’information Femmes et agriculture : pour l ’ égalité dans les territoires.
À vingt et une heures trente : débat sur l’avenir de l’audiovisuel public.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
