Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 5 février 2009 à 9h45
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 28, amendement 819
Bernard Frimat, président :Je suis saisi d’un sous-amendement n° 819, présenté par Mme Blandin, et ainsi libellé :
Au dernier alinéa du II de l'amendement n° 69 rectifié,
remplacer les mots :
locales anciennes, y compris les variétés population, et aux variétés menacées
par les mots :
locales, y compris anciennes, de population ou menacées
En conséquence, l’amendement n° 556 est retiré.
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement n° 819 ?
