Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 5 février 2009 à 9h45
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 28, amendement 679
Bernard Frimat, président :On me fait savoir que l’amendement n° 679 est retiré.
Les amendements n° 658 rectifié et 659 sont présentés par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet.
L’amendement n° 658 est ainsi libellé :
Compléter le septième alinéa (c) de cet article par une phrase ainsi rédigée :
Cette évaluation s'attachera à mesurer les effets combinés des molécules chimiques sur l'affaiblissement de la résistance des abeilles aux pathologies qui lui sont coutumières.
L'amendement n° 659 est ainsi libellé :
Compléter le septième alinéa (c) de cet article par une phrase ainsi rédigée :
Le plan sera actualisé tous les ans selon les résultats des évaluations.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour présenter ces deux amendements.
