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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 5 février 2009 à 9h45
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Articles additionnels après l'article 28, amendement 770
Bernard Frimat, président :L'amendement n° 770, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Après l'article 28, insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Un plan d'urgence en faveur de la préservation des abeilles sera mis en place en 2009 et s'appuiera notamment sur une évaluation toxicologique indépendante relative aux effets, sur les abeilles, de l'ensemble des substances chimiques.
En outre, une interprofession de la filière apicole sera mise en place en vue de mieux structurer la profession apicole. Elle favorisera la création d'un institut scientifique et technique de l'abeille.
La parole est à M. le rapporteur.
