Intervention de David Assouline

J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux orateurs de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, la commission des affaires européennes et la commission des finances interviendront ensuite durant huit minutes chacune.

Le Gouvernement répondra aux commissions et aux orateurs, puis nous aurons, pour une durée d’une heure maximum, une série de questions avec la réponse immédiate du Gouvernement ou de la commission des affaires européennes. Ainsi, tout sénateur présent dans l’hémicycle pourra intervenir s’il le souhaite.

Dans la suite du débat, la parole est à M. Franck Menonville, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.