Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Marc Gabouty
Réunion du 16 mai 2018 à 21h30
Revalorisation des pensions de retraite agricoles — Intitulé de la proposition de loi, amendement 1
Jean-Marc Gabouty, président :L’amendement n° 1 rectifié bis, présenté par MM. Panunzi, Grand et Joyandet, Mme Bonfanti-Dossat, M. Grosdidier, Mmes Bruguière, Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Grosperrin, Paccaud et Vogel, Mmes Micouleau, Lanfranchi Dorgal et Lamure, MM. Mandelli, Bonhomme et Babary, Mme A.M. Bertrand, MM. Leleux et Calvet, Mme Bories et MM. Rapin et Bazin, est ainsi libellé :
Remplacer le mot :
continentale
par le mot :
métropolitaine
La parole est à Mme Anne-Marie Bertrand.
