Intervention de Claudine Lepage

Réunion du 22 mai 2018 à 9h30
Questions orales — Délais de délivrance des certificats de nationalité française

Photo de Claudine LepageClaudine Lepage :

Madame la ministre, je vous remercie de ces précisions.

Pour avoir visité le service de la nationalité, rue du Château-des-Rentiers, à Paris, et pour avoir parlé à son directeur, je suis bien consciente de la complexité des procédures.

Vous l’avez mentionné, le sous-effectif et le turn-over très importants dans ce service sont l’une des principales causes du problème. En effet, les greffiers en place n’y restent pas très longtemps, compte tenu de la charge de travail. Il faut à chaque fois former de nouveaux greffiers, ce qui ralentit encore le processus.

Cela étant, madame la ministre, vous nous apportez comme une lueur d’espoir. Si j’ai bien compris vos propos, à partir de l’année prochaine, on pourrait noter une amélioration grâce à l’arrivée d’un nombre important de greffiers, actuellement en formation.

Néanmoins, je le répète, les procédures suivies par le service de la nationalité sont quelque peu différentes, si bien que les greffiers qui y travaillent doivent bénéficier d’une formation supplémentaire. Ils ont en outre tendance à ne jamais rester très longtemps en poste à cause de la charge de travail inhérente à leur mission.

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