Intervention de Catherine Morin-Desailly

Voici un point sur le calendrier des travaux de la commission. Un mois nous sépare de la fin de la session ordinaire ; nous siégerons très certainement en juillet pour la suite de l'examen des nombreux projets de loi déposés sur le bureau des assemblées.

Je pense en particulier, pour notre commission, au projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN). Le calendrier prévisionnel diffusé la semaine dernière indiquait que l'examen du rapport pour avis de notre collègue Jean-Pierre Leleux aurait lieu le 13 juin. Compte tenu du retard pris à l'Assemblée nationale, notre avis sera sans doute décalé d'une ou deux semaines, sans que je puisse vous indiquer une date précise dès à présent. La prochaine conférence des présidents, le 20 juin, précisera le calendrier.

Le mercredi 20 juin, nous entendrons Denis Rapone, nouveau président de la Hadopi. La ministre, en marge du Festival de Cannes, a rappelé l'importance de la lutte contre le piratage. Des adaptations légales sont envisagées par la Hadopi. Le rapport Hervé-Bouchoux reste d'actualité...

Ensuite, le lundi 25 juin après-midi, nous nous rendrons à Versailles pour une rencontre avec Catherine Pégard, présidente de l'établissement public et ses équipes ; la rencontre sera suivie d'une visite. Le secrétariat de la commission vous adressera un courrier à ce sujet. Notre collègue versaillais Alain Schmitz suivra de près l'organisation de ce déplacement.

Le 12 juillet, pour préparer l'examen de la loi audiovisuelle, nous organiserons un colloque sur l'avenir de l'audiovisuel public, ses missions, son financement, sa gouvernance, comme nous l'avons fait pour les fausses informations.

Enfin, tous les travaux de contrôle sont bien engagés ; je souhaite que les rapporteurs nous présentent leurs conclusions avant la fin de la session extraordinaire, car en septembre, nous débuteront d'autres travaux.

La réunion est close à 10 h 45.