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Intervention de Catherine Troendle
Réunion du 31 mai 2018 à 21h30
Ordre du jour
Catherine Troendle, présidente :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 juin 2018 :
De quatorze heures trente à quinze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire.
De quinze heures trente à seize heures : vote solennel par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire. Ce scrutin sera organisé en salle des conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.
À seize heures : proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire.
À seize heures quinze
