Intervention de Jean-Marc Gabouty

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 13 juin 2018 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque (n° 39, 2016-2017) ;

Rapport de M. Daniel Chasseing, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 544, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 545, 2017-2018).

Proposition de loi relative à l’harmonisation de l’utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (n° 337, 2017-2018) ;

Rapport de M. Dany Wattebled, fait au nom de la commission des lois (n° 535, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 536, 2017-2018).

À dix-huit heures trente :

Suite de la proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (n° 466, 2017-2018) ;

Rapport de M. Mathieu Darnaud, fait au nom de la commission des lois (n° 546, 2017-2018) ;

Avis de M. Louis-Jean de Nicolaÿ, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 539, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 547, 2017-2018).

Le soir :

Éventuellement, suite de la proposition de loi relative à l’équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (n° 466, 2017-2018).

Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (n° 460, 2017-2018) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Moga, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 548, 2017-2018) ;

Rapport d’information de MM. Rémy Pointereau et Martial Bourquin, fait au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales (n° 526, 2017-2018) ;

Avis de M. Jean-Pierre Leleux, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 500, 2017-2018) ;

Avis de M. Arnaud Bazin, fait au nom de la commission des finances (n° 543, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 549, 2017-2018).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.