Intervention de Philippe Dallier

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 14 juin 2018 :

À dix heures trente :

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ;

Rapport de M. Gérard Cornu, rapporteur pour le Sénat (n° 560, 2017-2018) ;

Texte de la commission mixte paritaire (n° 561, 2017-2018).

Suite de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (n° 460, 2017-2018) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Moga, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 548, 2017-2018) ;

Rapport d’information de MM. Rémy Pointereau et Martial Bourquin, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises (n° 526, 2017-2018) ;

Avis de M. Jean-Pierre Leleux, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 500, 2017-2018) ;

Avis de M. Arnaud Bazin, fait au nom de la commission des finances (n° 543, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 549, 2017-2018).

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d’une formation les qualifiant à l’exercice de ce culte (n° 30, 2017-2018) ;

Rapport de Mme Françoise Gatel, fait au nom de la commission des lois (n° 537, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 538, 2017-2018).

À dix-huit heures trente et le soir :

Suite de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (n° 460, 2017-2018).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.