Intervention de Martial Bourquin

Je remercie tous les collègues présents dans l’hémicycle. Lorsque nous avons engagé ce travail voilà neuf mois, il s’agissait d’établir un diagnostic.

Ce diagnostic, nous l’avons soumis à la délégation aux entreprises et à la délégation aux collectivités territoriales et à décentralisation, et l’on nous a demandé à l’unanimité de continuer à travailler sur un projet pour essayer de sauver nos centres-villes et centres-bourgs. Cela a abouti à la présente proposition de loi.

À mon sens, le Sénat est à la hauteur de sa responsabilité. Il est aujourd’hui, me semble-t-il, appelé à jouer un grand rôle, notamment pour représenter les territoires. Grâce à ce texte, nous aurons un guide et des références lors de l’examen du projet de loi ÉLAN ou du prochain projet de loi de finances.

Comme l’a souligné Jean-Pierre Leleux, il faut voir comment s’applique une proposition de loi une fois votée. En l’occurrence, nous n’en sommes pas encore aux décrets d’application. Il appartient à présent à l’Assemblée nationale de se saisir de ce texte et de le travailler ; nous espérons qu’elle le fera très vite. La proposition de loi nous reviendra en deuxième lecture.

Nous ne pouvons laisser les centres-villes et les centres-bourgs dans la situation où ils sont. C’est un facteur considérable d’aggravation de la crise. C’est pourquoi nous avons donné de notre temps et de notre passion pour aborder le problème. Celui-ci est non pas conjoncturel, mais bien structurel. La dévitalisation a des causes : l’étalement urbain anarchique ; le changement des flux de consommation et de distribution ; et, à présent, le commerce électronique. C’est un cocktail terrible pour nos villes ! Si l’Assemblée nationale prend la balle au bond, nous pourrons apporter des solutions à un grave problème de société.

Je remercie nos collègues de leur patience et de leur passion, visible sur toutes les travées. Tous les groupes politiques sont représentés au sein de la commission. Nous avons travaillé de manière remarquable, en nous écoutant, parfois en nous contredisant. Nous sommes parvenus à un résultat exceptionnel.

Je vous invite à voter la présente proposition de loi, qui est le fruit d’un long travail. Elle peut, je le crois, unir le Sénat et en faire cette grande assemblée des territoires !