Intervention de Stéphane Travert

Monsieur le rapporteur pour avis, vous m’avez interrogé sur les prochaines étapes de la procédure de suspension du dioxyde de titane et sur les conditions dans lesquelles les acteurs du secteur, les producteurs, les distributeurs et les utilisateurs, ont été ou seront consultés ou associés à cette procédure.

Les pouvoirs publics attendront les conclusions de l’Autorité européenne de sécurité des aliments, l’EFSA, dont les analyses sont en cours, avant de prendre, le cas échéant, des mesures réglementaires appropriées.

Dans le même temps, les professionnels sont invités à valoriser les produits de substitution au dioxyde de titane dans leur processus de fabrication, et les contrôles de la loyauté de l’information donnée aux consommateurs sur la présence éventuelle de matériaux sous forme nanoparticulaire effectués par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la DGCCRF, vont se poursuivre.

Le syndicat des confiseurs de France a fait savoir que, d’ores et déjà, comme je le disais tout à l’heure, 80 % de ses adhérents ont supprimé le dioxyde de titane. Ils se sont d’ailleurs engagés, dans leur charte, à supprimer totalement le recours à ce produit.

Nous attendons le retour de l’EFSA avant de travailler à la suppression définitive de ce produit et de nous attaquer aux autres causes de sa toxicité, notamment l’inhalation.