Je m’en excuse auprès du président et du rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, mais je m’interroge sur la possibilité pour le Parlement de saisir l’ANSES.
Constitutionnellement, je ne suis pas en mesure de vous répondre ; je fais confiance aux uns et aux autres. Mais je formulerai deux remarques.
La première est peut-être quelque peu perfide. Nous allons bientôt parler des glyphosates, des néonicotinoïdes, des substituts de néonicotinoïdes. Sur ces sujets, l’ANSES a émis des avis et accordé des autorisations de mise sur le marché. Mais nous, au Parlement, allons dire : nous qui ne sommes ni toxicologues ni experts allons prendre une autre décision. Il est un peu curieux d’accorder sa confiance à l’ANSES d’un côté et de la lui retirer de l’autre…