Intervention de Sylvie Robert

Je voudrais commencer par rappeler que l’architecture est un « art public », qui se révèle vraiment être un motif d’intérêt général.

J’aimerais, sans trop en rajouter, déconstruire un certain nombre d’idées reçues et objectiver quelque peu notre débat.

Ce concours est accusé de ralentir la construction des HLM. Pourtant, cette assertion ne résiste pas à une étude objective et poussée. Depuis la réforme de la commande publique de 2016, il est observé que le délai moyen entre la publication de l’avis initial et la désignation du lauréat est de 225 jours. À titre comparatif, les procédures négociées nécessitent environ 230 jours et, pour la conception-réalisation dont nous avons parlé hier, le délai est porté à 350 jours.

Il est important également de souligner que le concours permet aux bailleurs de disposer, dès la signature du marché, d’études de conception ou d’un avant-projet sommaire – le fameux APS – qui raccourcissent les délais et facilitent l’enchaînement rapide vers le dépôt du permis de construire, à l’inverse des autres procédures.

Par conséquent, il est erroné de prétendre que le concours d’architecture ralentirait forcément la construction de logements sociaux.

Il est également régulièrement affirmé que le concours d’architecture est onéreux. Je citerai quelques chiffres, là encore. Par rapport à la conception-réalisation, l’indemnisation des groupements non retenus représente environ 1, 4 % du montant du marché et la somme des primes en concours constitue, en moyenne, 0, 68 % de l’enveloppe financière réservée aux travaux par les bailleurs. Par conséquent, rapporté au coût d’une opération, le montant apparaît vraiment assez infime.

À l’argument selon lequel cela ne concerne finalement que très peu de logements, je répondrai que la suppression du concours revêt, de mon point de vue, une dimension politique, mais aussi symbolique, que je laisse à l’appréciation de chacun pour ce qui concerne les logements sociaux.

Il eût été intéressant, selon moi, en concertation avec les acteurs, de travailler à l’adaptation de ce concours, voire à sa simplification – on a beaucoup parlé de méthode pendant ces trois jours et trois nuits de discussion. Un certain nombre de dispositions relatives au concours – séquençage, BIM – auraient pu être simplifiées, au lieu de supprimer purement et simplement celui-ci.

Nous le regrettons sincèrement, sur le fond, mais aussi sur la forme.