Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 26 septembre 2007 à 15h00
Dépôt de rapports d'information
Michèle André, présidente :J'ai reçu de MM. Bernard Murat et Pierre Martin un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur les associations de supporters.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 467 et distribué.
J'ai reçu de M. Jacques Valade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur l'avenir du secteur de l'édition.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 468 et distribué.
J'ai reçu de MM. Christian Cointat, Richard Yung et Yves Détraigne un rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur l'état civil des Français nés, résidant ou ayant vécu à l'étranger.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 469 et distribué.
J'ai reçu de M. Joël Bourdin et Mme Nicole Bricq un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005 2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 472 et distribué.
