Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marie-Noëlle Lienemann
Réunion du 24 juillet 2018 à 22h00
Évolution du logement de l'aménagement et du numérique — Article 55 bis, amendement 366
Marie-Noëlle Lienemann, présidente :Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
Les deux premiers sont identiques.
L’amendement n° 366 est présenté par M. Revet.
L’amendement n° 876 rectifié bis est présenté par M. Chaize, Mme Morhet-Richaud, M. Bizet, Mme Deromedi, M. Bascher, Mme Garriaud-Maylam et MM. Savary et Pierre.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
I. – Alinéa 3
1° Première phrase
Remplacer le mot :
performances
par le mot :
caractéristiques
2° Seconde phrase
a) Remplacer les mots :
d’énergie,
par les mots :
d’énergie et
b) Après le mot :
bâtiment
supprimer la fin de cet alinéa.
II. – Alinéa 5
Après le mot :
bâtiment
supprimer la fin de cet alinéa
III. – Alinéas 6 à 9
Supprimer ces alinéas.
L’amendement n° 366 n’est pas soutenu.
La parole est à M. Patrick Chaize, pour présenter l’amendement n° 876 rectifié bis.
