Intervention de Catherine Troendle

Réunion du 24 juillet 2018 à 14h30
Évolution du logement de l'aménagement et du numérique — Article 55, amendement 122

Photo de Catherine TroendleCatherine Troendle, présidente :

L’amendement n° 122 rectifié ter est retiré.

Je suis saisie de cinq amendements identiques.

L’amendement n° 123 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure.

L’amendement n° 405 est présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue, Malhuret et A. Marc et Mme Mélot.

L’amendement n° 629 rectifié est présenté par MM. Jomier et Iacovelli, Mme Guillemot, MM. Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mmes M. Filleul, Grelet-Certenais, Harribey et Lienemann, MM. Lurel, P. Joly et Kerrouche, Mmes Lubin, Monier et S. Robert, MM. Roger et Sueur, Mme Taillé-Polian, M. Temal, Mme Tocqueville, MM. Tourenne, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain.

L’amendement n° 757 rectifié ter est présenté par Mme Berthet, M. H. Leroy, Mme Morhet-Richaud et MM. Paccaud et Milon.

L’amendement n° 959 rectifié est présenté par MM. Dantec, Labbé et Guérini.

Ces cinq amendements sont ainsi libellés :

Après l’alinéa 10

Insérer un alinéa ainsi rédigé :

« …) De la part des énergies renouvelables autoconsommées dans la consommation d’énergie finale.

La parole est à Mme Élisabeth Lamure, pour présenter l’amendement n° 123 rectifié ter.

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