Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 octobre 2018, sous réserve des conclusions de la conférence des présidents :
À quatorze heures trente :
Ouverture de la session ordinaire de 2018-2019.
Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme (n° 723, 2017-2018).
À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.
À dix-sept heures quarante-cinq :
Explications de vote puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes (n° 489, 2017-2018) ;
Rapport de M. Jean Sol, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 724, 2017-2018) ;
Texte de la commission (n° 725, 2017-2018) ;
Ce texte sera examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d’amendement des sénateurs et du Gouvernement s’exerce en commission.
Débat sur la politique énergétique, à la demande du groupe Les Républicains.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.