Intervention de Thani Mohamed Soilihi

Réunion du 25 septembre 2018 à 16h45
Ordre du jour

Photo de Thani Mohamed SoilihiThani Mohamed Soilihi, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 octobre 2018, sous réserve des conclusions de la conférence des présidents :

À quatorze heures trente :

Ouverture de la session ordinaire de 2018-2019.

Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme (723, 2017-2018).

À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.

À dix-sept heures quarante-cinq :

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes (489, 2017-2018) ;

Rapport de M. Jean Sol, fait au nom de la commission des affaires sociales (724, 2017-2018) ;

Texte de la commission (n° 725, 2017-2018) ;

Ce texte sera examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d’amendement des sénateurs et du Gouvernement s’exerce en commission.

Débat sur la politique énergétique, à la demande du groupe Les Républicains.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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