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Intervention de Monique Papon
Réunion du 3 mai 2011 à 14h30
Gestion effective du risque de submersion marine — Article 8, amendement 8
Monique Papon, présidente :L'amendement n° 8, présenté par Mme Beaufils, M. Le Cam, Mme Didier, M. Danglot, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Alinéa 1
Remplacer les mots :
Après le quatrième alinéa de l’article 1er
par les mots :
À la fin de l’article 44
La parole est à M. Gérard Le Cam.
